MENTIONS LÉGALES
Mentions légales – Politique de confidentialité & Gestion des Cookies
Bienvenue sur le site www.dahbane.fr
Avant de naviguer sur ce site, veuillez lire attentivement les conditions d’utilisation.
En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve ces conditions.
Veuillez noter que les informations figurant sur ce site ne constituent pas une consultation juridique et,
en conséquence, ne peuvent être considérées comme telles.
Conformément à la loi L.C.E.N. pour La Confiance dans l’Économie Numérique,
les utilisateurs du site: www.dahbane.fr, doivent être informés des informations suivantes :
Nom de la société : DAHBANE SAS
Numéro de Siret : XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX
Nom du responsable : Abdel Malik DAHBANE
Tel du responsable : 03 66 666 666
Adresse de la société : 7 Place Alexandre Godart, 51000 Châlons-en-Champagne (Plan d’Accès)
Immatriculée au Registre XXXXXXXXXXXXXXXXXX sous le numéro XXXXXXXXXXXXXXXXXXXX
Adresse de courrier électronique : contact@dahbane.fr
ÉDITEUR:
Le site www.dahbane.fr est la propriété exclusive de Abdel Malik DAHBANE, qui l’édite.
Directeur de la publication : Abdel Malik DAHBANE
Contactez le responsable de la publication : malik@dahbane.fr
Le site www.dahbane.fr est hébergé par O2Switch, Siret : 510 909 80700024 – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04.44.44.60.40.
WEBMASTER & CONCEPTION :
INGEENUS SASU
1 All. de Londres,
57950 Montigny-lès-Metz
Site web : www.ingeenus.fr
- Hevel Ingeenus
- Pexel.com
- Pxhere.com
Le site www.dahbane.fr est conçu avec divers langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc.) pour une expérience utilisateur optimale et un design agréable. Le site www.dahbane.fr est conçu pour être visualisé en plein écran.
Pour un rendu graphique optimal, privilégiez les navigateurs tels que Safari, Firefox, Google Chrome, Opera et n’hésitez pas à appuyer sur la touche F11 de votre clavier pour naviguer en plein écran.
Sur le site de www.dahbane.fr des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations et signaler si besoin toutes modifications qu’il jugerait utile. Le cabinet DAHBANE n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Toute personne qui accède au site internet www.dahbane.fr s’engage à respecter les présentes conditions générales d’utilisation, qui pourront être complétées par des conditions particulières.
En ma qualité de directeur de publication, je me réserve le droit de modifier et de mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les conditions d’utilisation. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les conditions en vigueur.
1 . Liens hypertexte
Le site www.dahbane.fr peut contenir un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. En ma qualité de directeur de publication je ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec mon site internet et autres sources externes, ainsi que de leur disponibilité. Le site www.dahbane.fr ne peut être tenu pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent.
Si vous naviguez vers un de ces sites, veuillez noter qu’ils possèdent leur propre politique de confidentialité et que ma responsabilité s’arrête au moment où vous quittez le site www.dahbane.fr.
Les propriétaires de sites internet tiers ne sont pas autorisé à mettre mettre en place un hyperlien en direction de du site www.dahbane.fr sans mon autorisation, je me réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier ma décision.
2 . Cookies
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.dahbane.fr, un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur par l’intermédiaire de son logiciel de navigation. Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr.
3 . Les cookies tiers
Notre site peut contenir des liens vers ou depuis des sites partenaires et d’autres sites tiers. Si vous naviguez vers un de ces sites, veuillez noter qu’ils possèdent leur propre politique de confidentialité et que notre responsabilité s’arrête au moment où vous quittez notre site. Vérifiez les politiques de confidentialité avant de transmettre vos données personnelles à des sites tiers.
L’utilisateur du site internet reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.
L’utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet.
Il appartient à l’utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau internet.
En ma qualité de Directeur de Publication je m’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour régulière des informations diffusées sur mon site.
Aussi je me réserve le droit de corriger et modifier à tout moment le contenu de mon site internet sans que ma responsabilité puisse être engagée de ce fait, je peux ainsi apporter à tout moment des améliorations et/ou changements aux services décrits sur le site www.dahbane.fr.
Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet.
Sur www.dahbane.fr, tout le contenu, tel que les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes, ainsi que leur mise en forme, est la propriété exclusive de la société et sont l’entière propriété de Abdel Malik DAHBANE, sauf pour les marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Le site web www.dahbane.fr est protégé par les droits de propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de Abdel Malik DAHBANE. Toute reproduction, ou démarquage, total ou partiel, fait sans le consentement de l’auteur, ou de ses ayants droit, ou de ses ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation, l’arrangement par quelque procédé que ce soit (Loi 57298 du 11 mars 1957).
En règle générale, aucune communication de données personnelles n’est requise lors de votre visite sur le site www.dahbane.fr. Toutefois, certaines exceptions s’appliquent, notamment lorsque vous utilisez des services spécifiques comme le formulaire de contact en ligne. Vous avez la liberté de refuser la fourniture de vos données, mais cela restreindra l’accès à certains services du site.
Aucune donnée personnelle n’est collectée par ce site internet via les cookies sans votre consentement.
Une fois votre consentement donné, il est valide au maximum 13 mois.

Conformément à la législation européenne actuelle, les utilisateurs ayant rempli le formulaire de contact bénéficient du droit d’accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), ainsi que du droit de mettre à jour, compléter, verrouiller ou supprimer leurs données personnelles (article 17 du RGPD) en cas d’inexactitude, d’incomplétude, d’équivoque, de péremption, ou si la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation sont interdites.
Dans le cadre du formulaire de contact, nous collectons les informations suivantes :
- Nom & Prénom
- Adresse e-mail
- Numéro de téléphone
- Objet de la demande
- Message
Ces données sont exclusivement stockées dans la base de données du site, et nous pouvons, sur simple demande de votre part, modifier ou supprimer les données. Nous tenons à préciser que ces informations ne font l’objet d’aucun traitement de notre part ; il s’agit simplement de fournir un service gratuit facilitant le contact avec l’éditeur du site.
Selon la loi 78-17 du 6 janvier 1978, amendée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 sur la protection des données personnelles, ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration à la Commission nationale de l’informatique et des libertés www.cnil.fr.
Les présentes conditions du site www.dahbane.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.








